Politique de confidentialité

 

1. Confidentialité

a) Protection des données personnelles 

Aucune donnée à caractère personnel n’est conservée par le gestionnaire du site www.MesPetitsMondes.com sans l’accord expressément consenti par l’utilisateur du dit site.

La protection des données enregistrées et de la vie privée de l’utilisateur est garantie.

  • Concernant notre formulaire de contact : Ces données ne sont pas conservées dans une base de données et ne servent que dans le cadre d’un échange de courriels. Si le contact aboutit à une collaboration avec www.MesPetitsMondes.com, ces données sont conservées à des fins de gestion de clientèle.
  • Le formulaire d’abonnement à la newsletter : Ces données sont conservées dans une base de données gérée par le prestataire de service en charge. Merci de vous référencer à leurs conditions d’utilisation. Elles sont conservées jusqu’à ce que l’utilisateur se désabonne de la newsletter du site www.MesPetitsMondes.com
  • Les cookies : voir ci-dessous.

Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et, à partir du 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), les utilisateurs dont les données ont été collectées disposent du droit de consulter ces données, de demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression. Les utilisateurs peuvent également s’opposer au traitement des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite par e-mail via le formulaire de contact. Si après contact avec les représentants du Site et si aucun accord ne peut être trouvé, les plaintes en cas de violation des règles belges applicables en matière de protection des données à caractère personnel sur ce Site Web peuvent être adressées à la Commission Belge de la Protection de la Vie Privée, à l’adresse suivante :  commission@privacycommission.be.

b) Les cookies

Un « cookie » est un petit fichier enregistré sur le disque dur de votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ces cookies sont utilisés afin d’améliorer votre expérience utilisateur en vous proposant des services ou des offres correspondant à vos centres d’intérêt. Vous pouvez à tout moment refuser leur utilisation en configurant votre navigateur Internet. La nature et l’objectif des cookies utilisés par le Site Web sont détaillés ci-dessous. Certains cookies sont nécessaires pour certaines fonctions techniques du Site Web et ne seront enregistrés que pour une période limitée. Les types de cookies utilisés :

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c) La gestion des cookies :

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2. Propriété intellectuelle et industrielle

La structure générale ainsi que le contenu du Site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété exclusive de “Mes Petits Mondes” et de ses représentants légaux et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de “Mes Petits Mondes” ou de ses représentants légaux est interdite. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de “Mes Petits Mondes” et de ses représentants légaux ou de tiers ayant autorisé limitativement “Mes Petits Mondes” à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de “Mes Petits Mondes” ou de ses représentants légaux, est strictement interdite. Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

(Dernière mise à jour : 3e trimestre 2020)

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